Dernière mise à jour : 14 avril 2026
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse https://www.habitoria.fr est édité par :
Raison sociale : HBT HABITORIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Siège social : 294 Avenue Henri Barbusse, 06220 Vallauris
SIRET : 992 927 111 00011
Email : habitoria06@gmail.com
Directeur de la publication : M. Berchid Sami, Président
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Société : OVH SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
SIRET : 424 761 419 00045
Site web : https://www.ovhcloud.com
Téléphone : 1007 (depuis la France)
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par l’agence Kozman :
Site web : https://www.kozman.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site habitoria.kozman.fr (textes, graphismes, logotypes, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de HBT HABITORIA ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel qu’en soit le moyen ou le procédé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de HBT HABITORIA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
HBT HABITORIA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
HBT HABITORIA se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. HBT HABITORIA n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement des données personnelles effectués via ce site sont régis par notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : habitoria06@gmail.com
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
